Oh oui!

En écho à l'article de Nicmo à propos de la St Glinglin je vous propose la saine lecture d'un jugement rendu il y a quelques années.



TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAINT-ÉTIENNE
28 NOVEMBRE 2000

Attendu que la loi du 6 juillet 1989, dans son article 7 b, oblige le locataire à «user paisiblement des locaux loués suivant la destination qui leur a été donnée par le contrat de location» ;
Qu'au surplus, le contrat de bail signé par les parties le 29 mars 1993 prévoit expressément que le locataire devra «jouir des locaux en bon père de famille» ;
Attendu qu'il résulte des attestations produites que Mlle B. fait monter chez elle des dizaines d'hommes par jour ;
Qu'elle pousse des hurlements de jouissance accompagnés de mots obscènes à toute heure du jour et de la nuit ;
Que les voisins sont réveillés par ses manifestations de plaisir en pleine nuit ;
Que son voisin du dessus est obligé de marteler le sol à coups de poing pour calmer ses ardeurs ;
Que, toujours en pleine nuit, des hommes s'excitent sur leur klaxon et sa porte d'entrée pour l'appeler ;
Que certains se trompent de porte et sonnent aux portes d'à côté ;
Que Mlle B. se promène sur son balcon en string pour racoler maris, femmes, enfants avec explication de ce qu'elle veut faire ;
Qu'elle a crevé les quatre pneus de la voiture d'un attestant sous prétexte que celui-ci avait refusé ses avances ;
Qu'il lui est arrivé d'enfermer un homme sur son balcon , lequel a été obligé d'escalader le balcon du voisin pour sortir ;
Qu'elle jette ses préservatifs usagés par la fenêtre ;
Qu'elle traite ses voisines de «vieilles putes» ;
Que, le 19 juillet 2000, deux hommes se sont battus dans la rue devant chez elle alors que, du haut de son balcon , s'adressant à l'un d'eux, elle disait «Vas-y, mon chéri, tue-le» ;
Que, selon un attestant, Mlle B. «s'est fait une spécialité dans l'explosion sonore lors de ses quotidiens et nombreux ébats amoureux» ;
Attendu qu'il résulte de ce qui précède que la jouissance de Mlle B. est une jouissance bruyante, gênante et préjudiciable aux autres occupants de l'immeuble ;
Que Mlle B. ne satisfait donc pas à son obligation de jouissance paisible des lieux loués, et ce malgré la sommation de jouir des locaux en bon père de famille que lui a délivrée Me Berger le 17 janvier 2000 ;
Que compte tenu de la gravité des débordements de cette locataire il y a lieu de prononcer la résiliation du bail liant les parties, et d'ordonner l'expulsion de Mlle B.;
Attendu qu'il convient de fixer l'indemnité d'occupation au montant du loyer et des charges qui aurait été payé par la partie défenderesse si le bail n'avait pas été résilié ;
Attendu qu'il est équitable d'accorder à la S.A. Cité Nouvelle la somme de 2.000 F au titre des frais non compris dans les dépens qu'elle a dû exposer pour faire valoir ses droits ;
Et attendu qu'il convient, compte tenu de la gravité et des manquements reprochés à Mlle B., de prononcer l'exécution provisoire de ce jugement ;
Par ces motifs :
Le Tribunal,
Prononce la résiliation du bail liant les parties.
Ordonne l'expulsion de la locataire et celle de tous occupants de son chef, avec au besoin l'assistance de la force publique.
Condamne Mlle B. à payer à la S.A. Cité Nouvelle une indemnité mensuelle d'occupation égale au montant du loyer et des charges jusqu'à son départ effectif des lieux.
Ordonne l'exécution provisoire des dispositions ci-dessus.
Condamne Mlle B. à payer à la S.A. Cité Nouvelle, la somme de deux mille francs (2.000 F) au titre de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile.
Rejette le surplus de la demande.
Condamne Mlle B. aux entiers dépens de l'instance, qui comprendront le coût de la sommation de se conformer délivrée par Me Berger le 17 janvier 2000.
Ainsi jugé et prononcé les jour mois et an que dessus.
Me Chevalier, av.


Bon.

D'abord Melle B "fait monter des dizaines d'hommes par jour".
Dis donc, elle a drôlement la santé. Et en plus, elle "pousse des hurlements et des mots obscènes".
Sincèrement, elle est marrante.

Elle" racole( en string)  maris, femmes et enfants avec explication de ce qu'elle veut faire". Là je perplexe.

Elle propose à un ses Jules d'assassiner l'autre. C'est amusant, non? Ca passe le temps agréablement? Non?

Visiblement elle n'a pas"  joui des locaux en bon père de famille" c'est à dire silencieusement, paisiblement, à la papa quoi.

Elle crève les pneus de ceux qui refusent ses avances.
Moi, elle me plait de plus en plus, Melle B.

Et  cerise sur le gateau, elle traite ses voisines de "vieilles putes".
AH je l'adore, comme ça doit être jouissif, ça aussi.

Conclusion, Melle B est allée jouir ailleurs, et elle a bien raison.